Politique de confidentialité, termes et conditions

Dernière mise à jour : 8 novembre 2023
Date d’effet : 8 novembre 2023

Cette Politique de Confidentialité décrit les politiques de l’Académie Antoine-Manseau, située au 20 rue Saint-Charles-Borromée Sud, à Joliette, QC J6E 4T1, Canada, courriel : [email protected], téléphone : 450 753-4271 poste 2000, concernant la collecte, l’utilisation et la divulgation de vos informations que nous recueillons lorsque vous utilisez notre site web https://amanseau.qc.ca/ (le « Service »). En accédant ou en utilisant le Service, vous consentez à la collecte, l’utilisation et la divulgation de vos informations conformément à cette Politique de Confidentialité. Si vous ne consentez pas, veuillez ne pas accéder ni utiliser le Service. Nous pouvons modifier cette Politique de Confidentialité à tout moment, sans préavis, et nous publierons la Politique de Confidentialité révisée sur le Service. La Politique révisée sera effective 180 jours à compter de sa publication sur le Service, et votre accès continu ou votre utilisation du Service après cette période constituera votre acceptation de la Politique de Confidentialité révisée. Nous vous recommandons donc de consulter régulièrement cette page.

Informations que nous recueillons
Nous recueillerons et traiterons les informations personnelles suivantes vous concernant :
Nom
Courriel

Comment nous utilisons vos informations
Nous utiliserons les informations que nous recueillons à votre sujet à des fins suivantes :
Marketing/ Promotion
Informations administratives
Protection du site
Publicité

Si nous souhaitons utiliser vos informations à toute autre fin, nous vous demanderons votre consentement et n’utiliserons vos informations qu’après avoir reçu votre consentement, et ce, uniquement à des fins pour lesquelles vous avez donné votre consentement, sauf si la loi nous oblige à procéder autrement.

Comment nous partageons vos informations
Nous ne transférerons pas vos informations personnelles à des tiers sans obtenir votre consentement, sauf dans des circonstances limitées telles que décrites ci-dessous :
Analyse
Collecte et traitement de données

Nous exigeons de ces tiers qu’ils n’utilisent les informations personnelles que nous leur transférons que dans le but pour lequel elles ont été transférées et qu’ils ne les conservent pas plus longtemps que nécessaire pour atteindre ledit objectif.

Nous pouvons également divulguer vos informations personnelles pour les raisons suivantes : (1) pour se conformer à la loi applicable, à la réglementation, à une ordonnance du tribunal ou à d’autres procédures légales ; (2) pour faire respecter vos accords avec nous, y compris cette Politique de Confidentialité ; ou (3) pour répondre à des réclamations selon lesquelles votre utilisation du Service viole les droits de tiers. Si le Service ou notre société est fusionné ou acquis par une autre entreprise, vos informations seront l’un des actifs transférés au nouveau propriétaire.

Conservation de vos informations
Nous conserverons vos informations personnelles avec nous pendant 30 jours ou aussi longtemps que nécessaire pour remplir les objectifs pour lesquels elles ont été collectées, tels que détaillés dans cette Politique de Confidentialité. Il se peut que nous devions conserver certaines informations pendant des périodes plus longues, par exemple pour des raisons de conservation de dossiers ou de conformité à la loi applicable, ou pour d’autres raisons légitimes telles que l’application de droits légaux, la prévention de la fraude, etc. Les informations anonymes résiduelles et les informations agrégées, qui ne vous identifient pas directement ou indirectement, peuvent être stockées indéfiniment.

Vos droits
En fonction de la législation applicable, vous pouvez avoir le droit d’accéder à vos données personnelles, de les corriger ou de les effacer, de recevoir une copie de vos données personnelles, de restreindre ou de vous opposer au traitement actif de vos données, de nous demander de partager (porter) vos informations personnelles avec une autre entité, de retirer tout consentement que vous nous avez fourni pour le traitement de vos données, le droit de porter plainte auprès d’une autorité de réglementation et d’autres droits pertinents en vertu des lois applicables. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous écrire à [email protected]. Nous répondrons à votre demande conformément à la loi applicable.

Veuillez noter que si vous ne nous permettez pas de collecter ou de traiter les informations personnelles requises ou de retirer le consentement pour le traitement aux fins requises, vous pourriez ne pas être en mesure d’accéder ou d’utiliser les services pour lesquels vos informations ont été demandées.

Sécurité
La sécurité de vos informations est importante pour nous, et nous utiliserons des mesures de sécurité raisonnables pour empêcher la perte, l’utilisation abusive ou la modification non autorisée de vos informations sous notre contrôle. Cependant, compte tenu des risques inhérents, nous ne pouvons garantir une sécurité absolue, et par conséquent, nous ne pouvons assurer ni garantir la sécurité des informations que vous nous transmettez, et vous le faites à vos propres risques.

Réclamations / Déléguée à la Protection des données
Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant le traitement de vos informations qui sont en notre possession, vous pouvez envoyer un courriel à notre déléguée à la Protection des données à Académie Antoine-Manseau, 20 rue Saint-Charles-Borromée Sud, Joliette, QC J6E 4T1, courriel : diane.lavallé[email protected]. Nous traiterons vos préoccupations conformément à la loi applicable.